Délibération du 31 mai 2023
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- Adhésion de la commune de Bolbec au sde76.pdf
- Annexe convention cadre éclairage public et voirie sur espace non transfère à la communauté urbaine.pdf
- Annexe désignation des référents déontologues des elus.pdf
- Convention cadre interventions éclairage public et voirie domaine non transfère à la communauté urbaine.pdf
- Création poste adjoint administratif principal 2e classe.pdf
- Décision modificative budgétaire ndeg3.pdf
- Designation des referents déontologues des elus.pdf
- Foire aux promeneurs et marché hebdomadaire fixation des tarifs.pdf
- Forfait mobilités durables.pdf
- Repas et voyage des aines fixation de la participation.pdf
- Subvention exceptionnelle association don du sang benevole.pdf